Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site agrisa7.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site AGRIS A7 est édité par l’association AGRIS A7 :

AGRIS A7
Les Côtes-d’Arey
38138

• Statut : association N° W383010076
• Téléphone : 06 50 67 82 01
• Email : contact@agrisa7.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch (SAS)
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
www.o2switch.fr

Conception et réalisation

Conception, développement et intégration : Code Création — code-creation.fr.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page…) est, sauf mention contraire, la propriété d’AGRIS A7 ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’AGRIS A7.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles dans le cadre de l’utilisation de ce site (notamment via le formulaire de contact) est décrit dans notre politique de confidentialité.

Limitation de responsabilité

AGRIS A7 s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. AGRIS A7 ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.